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Réhabiliter avec le territoire : ACTEURS ET/OU MISSIONS DANS UN PROJET DE RÉHABILITATION 2012
2.2 LES ACTEURS OU MISSIONS
D’UNE OPÉRATION DE RÉHABILITATION
T
out d’abord nous avons le maître d’ouvrage. Ensuite, dans l’ensemble des intervenants du processus
de projet, il convient d’identifier ceux qui sont requis pour la réalisation et ceux qui influent sur
le contenu et la forme de celle-ci qui sont les partenaires de l’environnement du projet.
La diversité des intervenants est variable suivant la complexité du projet.Tous ceux qui sont énoncés
ci-après ne sont pas nécessairement requis, cependant, les fonctions et missions décrites, elles,
le sont : pour des opérations peu complexes, certaines missions seront à la charge du maître
d’œuvre ou du maître d’ouvrage plutôt que d’un intervenant spécifique et contractualisé.
2.2.1 La maîtrise d’ouvrage
L
e maître de l’Ouvrage est la personne physique ou morale pour le compte de qui l’ouvrage ou les
travaux sont réalisés. Dans le cas d’une opération sur un bâtiment communal il sera représenté par le
maire, sur un bâtiment propriété d’une intercommunalité il sera représenté par le président de celle-ci.
Plus généralement, il sera représenté par le directeur de l’établissement qui peut, en interne, désigner
une ou plusieurs personnes pour assurer, en son nom, le management de l’opération.
Son rôle :
S’assurer de la faisabilité et de l’opportunité de l’ouvrage par des études techniques ;
Définir le programme et arrêter l’enveloppe financière prévisionnelle ;
Rassembler les financements ;
Choisir le processus de réalisation et conclure les contrats ayant pour objet les études et
l’exécution des travaux.
Il ne peut s’en démettre (code des marchés publics), mais peut se faire assister.
L’exemple de la ferme de Beaurecueil concentre différentes situations relatives à la maîtrise
d’ouvrage : ce bâtiment appartient à la commune, mais trois maîtres d’ouvrage s’y côtoient, trois
projets différents y sont réalisés : un restaurant (privé), le siège du Grand Site Sainte-Victoire, la salle
communale.
Le maire est maître d’ouvrage du projet de salle communale ; le propriétaire du bail commercial
est maître d’ouvrage pour les travaux de réalisation du restaurant ; le Syndicat mixte Concors
Sainte-Victoire et maître d’ouvrage pour la réalisation du siège du Grand Site Sainte-Victoire.
La municipalité est maîtresse chez elle pour la réalisation de la salle communale, mais non sur les
deux autres projets qui, toutefois, doivent être conçus en accord avec elle, puisque propriétaire des
murs, et avec le règlement d’urbanisme local. Sur son propre projet, elle a choisi de se faire assister
par le Grand Site Sainte-Victoire en lui confiant la conduite d’opération.
